ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE L'ECOLE DOMINIQUE SAVIO DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE Active Sainte-Gemmes-sur-Loire Gestion enseignement W491005438 Créée en 1987 gestion de l'etablissement Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) Identifiants RNAW491005438 HIST.0491007853 Historique Créée le 26/11/1987, dernière déclaration le 04/03/2025 4 évènements 26/11/1987 Création 06/01/1988 Publication au Journal Officiel 04/03/2025 Dernière déclaration 03/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.