' ANATOLIE - FRANCE ' Active Trélazé Amicale pays Droits rapatriés W491005342 Créée en 2001 rencontre-discussion entre les turcs d'anatolie vivant en france Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trélazé (49800) Identifiants RNAW491005342 HIST.0491013086 Historique Créée le 20/02/2001, dernière déclaration le 03/10/2002 4 évènements 20/02/2001 Création 10/03/2001 Publication au Journal Officiel 03/10/2002 Dernière déclaration 19/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays / Droits rapatriés Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Droits rapatriés 003045défense des droits des personnes rapatriées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.