DARTWIN Active Soulaire-et-Bourg Tir Billard W491005212 Créée en 1990 le developpement et la promotion du jeu de flechetttes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Soulaire-et-Bourg (49460) Identifiants RNAW491005212 HIST.0491008750 Historique Créée le 25/04/1990, dernière déclaration le 05/11/2009 4 évènements 25/04/1990 Création 23/05/1990 Publication au Journal Officiel 05/11/2009 Dernière déclaration 05/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tir / Billard Tir 011175Tir (tir à l'arc, tir à balle, ball trap), javelot Billard 007010billard, quilles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.