SAINTE - GEMMES / LOIRE SANS PARTI PRIS Active Sainte-Gemmes-sur-Loire Intérêts sectoriels Politique locale W491005211 Créée en 2001 permettre l'expression de tous les habitants de la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) Identifiants RNAW491005211 HIST.0491013137 Historique Créée le 28/03/2001, dernière déclaration le 17/04/2007 4 évènements 28/03/2001 Création 14/04/2001 Publication au Journal Officiel 17/04/2007 Dernière déclaration 05/11/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts sectoriels / Politique locale Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.