CORNE BASKET Active Loire-Authion Basket Club de sport W491005101 439580440 Employeuse Créée en 2001 pratique du basket Contact EMAIL...@basketball49.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Loire-Authion (49630) MAIRIE, 49140 LOIRE-AUTHION Identifiants RNAW491005101 SIREN439580440 HIST.0491013202 Historique Créée le 23/05/2001, dernière déclaration le 09/11/2024 5 évènements 01/09/1970 Enregistrement INSEE 23/05/2001 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 09/11/2024 Dernière déclaration 11/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.