CORNE BASKET Active Loire-Authion Basket Club de sport W491005101 439580440 Créée en 2001 pratique du basket Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Loire-Authion (49630) MAIRIE, 49140 LOIRE-AUTHION Identifiants RNAW491005101 SIREN439580440 HIST.0491013202 Historique Créée le 23/05/2001, dernière déclaration le 09/11/2024 5 évènements 01/09/1970 Enregistrement INSEE 23/05/2001 Création 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 09/11/2024 Dernière déclaration 11/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.