SAINT-MATHURIN AUTREMENT Active Saint-Mathurin-sur-Loire Politique locale W491005096 Créée en 2001 reflechir sur des sujets d'inreret communal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Mathurin-sur-Loire (49250) Identifiants RNAW491005096 HIST.0491013318 Historique Créée le 30/08/2001, dernière déclaration le 30/08/2001 4 évènements 30/08/2001 Création 30/08/2001 Dernière déclaration 15/09/2001 Publication au Journal Officiel 28/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.