OGEC- ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ECOLE NOTRE-DAME Active Durtal Gestion enseignement Ecole primaire W491004827 786158907 Créée en 2002 gestion des ecoles Contact WEBhttp://www.ecole-durtal.fr/
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Durtal (49430) 9 RUE DES DEPORTES, 49430 DURTAL Identifiants RNAW491004827 SIREN786158907 SIRET78615890700034 HIST.0491013552 Historique Créée le 19/02/2002, dernière déclaration le 13/04/2023 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 19/02/2002 Création 31/10/2011 Dernier évènement INSEE 13/04/2023 Dernière déclaration 13/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Ecole primaire Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Ecole primaire NAF 85.20ZEnseignement primaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.