OGEC- ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ECOLE NOTRE-DAME Active Durtal Gestion enseignement Ecole primaire W491004827 786158907 Employeuse Créée en 2002 gestion des ecoles Contact WEBhttp://www.ecole-durtal.fr/EMAIL...@free.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Durtal (49430) 9 RUE DES DEPORTES, 49430 DURTAL Identifiants RNAW491004827 SIREN786158907 SIRET78615890700034 HIST.0491013552 Historique Créée le 19/02/2002, dernière déclaration le 13/04/2023 5 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 19/02/2002 Création 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 13/04/2023 Dernière déclaration 13/10/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Ecole primaire Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Ecole primaire NAF 85.20ZEnseignement primaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 10 à 19 salariés / 2024 10 à 19 salariés tranche 11Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Lieux d'activité 2 autres établissements à Durtal DurtalSiège DurtalECOLE PRIVEE NOTRE DAME, 10 à 19 salariés DurtalECOLE ST JOSEPH Établissements actifs du répertoire SIRENE (septembre 2026), siège compris. L'effectif indiqué est celui de chaque établissement. Activités des établissements Enseignement primaire Enseignement primaire NAF 85.20Z3 établissements, dont le siège Activité principale déclarée par chaque établissement actif, siège compris (répertoire SIRENE, septembre 2026). La plus déclarée d'abord ; les activités génériques, qui ne disent pas ce que fait la structure, en dernier. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.