CULTURE BROUSSE Active Durtal Culture Activités artistiques W491004724 445336365 Créée en 2002 developpement artistique et culturel Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Durtal (49430) LE PRIEURE, 49430 DURTAL Identifiants RNAW491004724 SIREN445336365 HIST.0491013662 Historique Créée le 02/05/2002, dernière déclaration le 09/12/2005 5 évènements 02/05/2002 Création 21/02/2003 Enregistrement INSEE 25/12/2003 Dernier évènement INSEE 09/12/2005 Dernière déclaration 22/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Activités artistiques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAF 92.3AActivités artistiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.