ASSOCIATION USEP DU SECTEUR LA POSSONNIERE Active La Possonnière Multisports scolaire W491004604 Créée en 1992 organiser et favoriser la pratique des activites sportives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Possonnière (49170) Identifiants RNAW491004604 HIST.0491009496 Historique Créée le 11/02/1992, dernière déclaration le 18/09/2014 4 évènements 11/02/1992 Création 04/03/1992 Publication au Journal Officiel 18/09/2014 Dernière déclaration 18/09/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.