HISTO-FACTO Active Tiercé Aide handicap W491004569 410142319 Créée en 2002 défense des handicapés Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Tiercé (49125) LD BIETTE, 49125 TIERCE Identifiants RNAW491004569 SIREN410142319 HIST.0491013890 Historique Créée le 06/11/2002, dernière déclaration le 06/11/2002 5 évènements 13/09/1996 Enregistrement INSEE 06/11/2002 Création 06/11/2002 Dernière déclaration 21/10/2009 Mise à jour 15/07/2013 Dernier évènement INSEE Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Aide handicap Aide handicap 018050aide sociale aux personnes en situation de handicap Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2002-12-28 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.