ASSOCIATION USEP DU SECTEUR DE DURTAL Active Durtal Multisports scolaire W491004466 Créée en 2002 former à la responsabilité et au civisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Durtal (49430) Identifiants RNAW491004466 HIST.0491013959 Historique Créée le 20/12/2002, dernière déclaration le 26/05/2025 4 évènements 20/12/2002 Création 01/02/2003 Publication au Journal Officiel 26/05/2025 Dernière déclaration 03/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.