ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE USEP ST-CLEMENT DE LA PLACE Active Saint-Clément-de-la-Place Multisports scolaire W491004146 Créée en 2003 former à la responsabilité at au civisme Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Clément-de-la-Place (49370) Identifiants RNAW491004146 HIST.0491014266 Historique Créée le 08/10/2003, dernière déclaration le 05/03/2020 4 évènements 08/10/2003 Création 01/11/2003 Publication au Journal Officiel 05/03/2020 Dernière déclaration 05/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.