COMITE DES EMPLOYES DE LA VILLE DE SAINT-BARTHELEMY D'ANJOU Active Saint-Barthélemy-d'Anjou Personnel entreprise W491004129 Créée en 2001 soutiens matériels et moraux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) Identifiants RNAW491004129 HIST.0491013488 Historique Créée le 31/12/2001, dernière déclaration le 12/10/2009 4 évènements 31/12/2001 Création 26/01/2002 Publication au Journal Officiel 12/10/2009 Dernière déclaration 12/10/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.