ASSOCIATION DE QUARTIER, RIVERAINS DU CHEMIN DE PORTINEAU Active Écuillé Locataires & Proprio Animation quartier W491004061 Créée en 2003 défense des droits des riverains Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écuillé (49460) Identifiants RNAW491004061 HIST.0491014255 Historique Créée le 03/10/2003, dernière déclaration le 03/10/2003 4 évènements 03/10/2003 Création 03/10/2003 Dernière déclaration 18/10/2003 Publication au Journal Officiel 30/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio / Animation quartier Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.