LA 4L VERTE Active Saint-Léger-des-Bois Sports mécaniques Loisirs W491003964 Créée en 2003 participation au 4l trophy 2004 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-des-Bois (49170) Identifiants RNAW491003964 HIST.0491014306 Historique Créée le 23/10/2003, dernière déclaration le 15/12/2005 4 évènements 23/10/2003 Création 15/11/2003 Publication au Journal Officiel 15/12/2005 Dernière déclaration 23/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques / Loisirs Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.