'ARCHITECTURE ET COMMANDE PUBLIQUE - OBSERVATOIRE REGIONAL DES PAYS DE LA LOIRE '

Active Nantes 2004-06-11
M

Mission

contribuer au développement et au respect des procédures

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Nantes (44200)

Associations de Nantes

Siège INSEE

17 RUE LA NOUE BRAS DE FER, 44200 NANTES

Contact

#

Identifiants

RNA
W491003701
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
482933793
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0491014598
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 442P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

comités de défense du patrimoine

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr