ASSOCIATION SPORTIVE BASKET BALL DU PLESSIS-GRAMMOIRE Active Plessis-Grammoire Basket Club de sport W491003453 511863490 Créée en 1994 basket ball Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Plessis-Grammoire (49124) MAIRIE, 49124 LE PLESSIS-GRAMMOIRE Identifiants RNAW491003453 SIREN511863490 HIST.0491010426 Historique Créée le 19/08/1994, dernière déclaration le 23/08/2026 5 évènements 19/08/1994 Création 22/10/2008 Enregistrement INSEE 22/10/2008 Dernier évènement INSEE 23/08/2026 Dernière déclaration 24/08/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/08/2026 / Modification 23/08/2026 Modification Transfert du siège : 23 rue de la Mairie, 49124 Plessis-Grammoire Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.