ASSOCIATION SPORTIVE BASKET BALL DU PLESSIS-GRAMMOIRE Active Plessis-Grammoire Basket Club de sport W491003453 511863490 Employeuse Créée en 1994 basket ball Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Plessis-Grammoire (49124) MAIRIE, 49124 LE PLESSIS-GRAMMOIRE Identifiants RNAW491003453 SIREN511863490 HIST.0491010426 Historique Créée le 19/08/1994, dernière déclaration le 23/08/2026 5 évènements 19/08/1994 Création 22/10/2008 Enregistrement INSEE 22/10/2008 Dernier évènement INSEE 23/08/2026 Dernière déclaration 01/09/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 23/08/2026 / Modification 23/08/2026 Modification Transfert du siège : 23 rue de la Mairie, 49124 Plessis-Grammoire Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.