BATAILLON DU CIEL / L'OST SAINT MICHEL Active Écuillé Collections patrimoine Véhicules anciens W491003210 Créée en 2009 conservation du patrimoine militaire historique Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Écuillé (49460) Identifiants RNAW491003210 Historique Créée le 30/06/2009, dernière déclaration le 30/06/2017 4 évènements 30/06/2009 Création 11/07/2009 Publication au Journal Officiel 30/06/2017 Dernière déclaration 29/12/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Collections patrimoine / Véhicules anciens Collections patrimoine 010005collections d'objets, de documents, bibliothèques spécialisées pour la sauvegarde et l'entretien du patrimoine Véhicules anciens 007030collectionneurs de véhicules, clubs amateurs de voitures anciennes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.