FAMILLES RURALES - ASSOCIATION CHAUDEFONDS SUR LAYON Active Chaudefonds-sur-Layon Services familiaux W491003073 Créée en 1946 defendre les interets des familles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chaudefonds-sur-Layon (49290) Identifiants RNAW491003073 HIST.0491001562 Historique Créée le 18/03/1946, dernière déclaration le 02/03/2020 4 évènements 18/03/1946 Création 21/04/1946 Publication au Journal Officiel 02/03/2020 Dernière déclaration 02/03/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services familiaux Services familiaux 019005associations familiales, services sociaux pour les familles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.