RIVERAINS D74 SEICHES Active Seiches-sur-le-Loir Défense & Sauvegarde W491003040 Créée en 2005 défense des riverains contre les nuisances dues à la vitesse excessive Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seiches-sur-le-Loir (49140) Identifiants RNAW491003040 HIST.0491014980 Historique Créée le 02/03/2005, dernière déclaration le 02/03/2005 4 évènements 02/03/2005 Création 02/03/2005 Dernière déclaration 02/04/2005 Publication au Journal Officiel 23/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense & Sauvegarde Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.