7 DE COEUR Active Sainte-Gemmes-sur-Loire Internet W491003033 Créée en 2005 formation internet Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) Identifiants RNAW491003033 HIST.0491015022 Historique Créée le 30/03/2005, dernière déclaration le 01/02/2024 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 30/03/2005 Création 01/02/2024 Dernière déclaration 02/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Internet Internet 005020réseaux internet Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.