INTERNAT DU CENTRE DE SANTE MENTALE ANGEVIN Active Sainte gemmes sur Loire Hôpitaux & Cliniques Médico-social W491002820 Créée en 1988 animations de l'internat et relations avec l'administration de l4hopital Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte gemmes sur Loire (49130) Identifiants RNAW491002820 HIST.0491008013 Historique Créée le 31/05/1988, dernière déclaration le 06/12/2012 4 évènements 31/05/1988 Création 22/06/1988 Publication au Journal Officiel 06/12/2012 Dernière déclaration 06/12/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Hôpitaux & Cliniques / Médico-social Hôpitaux & Cliniques 017005cliniques, centres médicaux, hôpitaux, sanatoriums, établissements de rééducation, maisons de convalescence Médico-social 018000services et établissements médico-sociaux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.