COMITE DEPARTEMENTAL DU CDH 49 Active Ponts-de-Cé Sports collectifs W491002805 Créée en 1978 pratique du hockey sur gazon Contact WEBhttps://www.comitedepartementalhockeysurgazon49.com/
Données officielles Sources / RNA Siège Ponts-de-Cé (49130) Identifiants RNAW491002805 HIST.0491005408 Historique Créée le 08/09/1978, dernière déclaration le 25/05/2021 4 évènements 08/09/1978 Création 20/09/1978 Publication au Journal Officiel 25/05/2021 Dernière déclaration 23/11/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports collectifs Sports collectifs 011090Autres sports collectifs (baseball, hockey sur glace, football américain) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.