ASSOCIATION POUR LE BIEF DE BRISSAC Active Brissac-Quincé Monuments historiques W491002377 Créée en 2006 Rénovation du bief de brissac Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brissac-Quincé (49320) Identifiants RNAW491002377 HIST.0491015361 Historique Créée le 19/01/2006, dernière déclaration le 19/01/2006 4 évènements 19/01/2006 Création 19/01/2006 Dernière déclaration 11/02/2006 Publication au Journal Officiel 23/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Monuments historiques Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.