ICE : ISAIP COMMUNICATION ESAIP Active Saint-Barthélemy-d'Anjou Étudiants W491002004 Créée en 2006 Communication interne à l'ecole Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Barthélemy-d'Anjou (49124) Identifiants RNAW491002004 HIST.0491015676 Historique Créée le 04/09/2006, dernière déclaration le 04/09/2006 4 évènements 04/09/2006 Création 04/09/2006 Dernière déclaration 30/09/2006 Publication au Journal Officiel 08/04/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Étudiants Étudiants 015065associations d'étudiants, d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.