COMITE DES FETES DE DAUMERAY Active Morannes sur Sarthe Daumeray Comités des fêtes W491000994 Créée en 1957 Organiser les fetes et les receptions de la commune. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morannes sur Sarthe Daumeray (49640) Identifiants RNAW491000994 HIST.0491002837 Historique Créée le 09/05/1957, dernière déclaration le 10/09/2018 4 évènements 09/05/1957 Création 06/06/1957 Publication au Journal Officiel 10/09/2018 Dernière déclaration 10/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.