LES TILLEULS Active Feneu Pétanque Club de sport W491000713 786160457 Créée en 1963 Jeu de boules Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Feneu (49460) 4 RUE DE LA CURE, 49460 FENEU Identifiants RNAW491000713 SIREN786160457 HIST.0491003270 Historique Créée le 30/01/1963, dernière déclaration le 19/03/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 30/01/1963 Création 11/02/1963 Publication au Journal Officiel 19/03/2026 Dernière déclaration 19/03/2026 Dernier évènement INSEE 24/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 19/03/2026 / Modification 19/03/2026 Modification Transfert du siège : 4 rue de la Cure, 49460 Feneu Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Club de sport Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.