COMITE DES FETES DE CHAUMONT D'ANJOU Active Chaumont-d'Anjou Comités des fêtes W491000546 Créée en 1965 Organisation des fetes communales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chaumont-d'Anjou (49140) Identifiants RNAW491000546 HIST.0491003541 Historique Créée le 16/07/1965, dernière déclaration le 18/02/2010 4 évènements 16/07/1965 Création 28/07/1965 Publication au Journal Officiel 18/02/2010 Dernière déclaration 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.