LE CHAMP DES PETITS - ACCUEIL PERISCOLAIRE Active Bellevigne en Layon Crèches Petite enfance W491000313 447511635 Employeuse Créée en 2002 GARDERIE PERISCOLAIRE Contact ANNUAIREbellevigneenlayon.fr/annuaire-associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bellevigne-en-Layon Siège Bellevigne en Layon (49380) 28 RUE RABELAIS, 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYON Identifiants RNAW491000313 SIREN447511635 HIST.0491013861 Historique Créée le 17/10/2002, dernière déclaration le 08/11/2024 6 évènements 01/09/2002 Enregistrement INSEE 17/10/2002 Création 03/11/2002 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 08/11/2024 Dernière déclaration 10/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Crèches / Petite enfance Crèches 021005crèches, garderies, haltes garderies Petite enfance NAF 88.91AAccueil de jeunes enfants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Effectif salarié 3 à 5 salariés / 2024 3 à 5 salariés tranche 02Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bellevigne-en-Layon : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune