SOCIETE LA COURTILLE Dissoute Baracé Pétanque W491000222 Créée en 1909 Cette association est dissoute depuis le 2011-02-19. Jeu de boules
Données officielles Sources / RNA Siège Baracé (49430) Identifiants RNAW491000222 HIST.0491000110 Historique Créée le 13/12/1909, dernière déclaration le 14/03/2011 4 évènements 13/12/1909 Création 19/02/2011 Dissolution 14/03/2011 Dernière déclaration 28/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.