FAMILLES RURALES - ASSOCIATION DE CHAMP-SUR-LAYON Active Champ-sur-Layon Foyers ruraux W491000173 Créée en 1945 Defense des interets des familles Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champ-sur-Layon (49380) Identifiants RNAW491000173 HIST.0491001487 Historique Créée le 08/11/1945, dernière déclaration le 25/02/2022 4 évènements 08/11/1945 Création 28/12/1945 Publication au Journal Officiel 25/02/2022 Dernière déclaration 25/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Foyers ruraux Foyers ruraux 009035foyers ruraux Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.