ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE ET DE PECHE DE LA COMMUNE DES SALELLES Active Les Salelles Chasse W482005864 Créée en 1966 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Salelles (48230) Identifiants RNAW482005864 HIST.0482000962 Anciennes informations Historique Créée le 19/09/1966, dernière déclaration le 09/06/2023 4 évènements 19/09/1966 Création 01/10/1966 Publication au Journal Officiel 09/06/2023 Dernière déclaration 20/06/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.