COMITE CANTONAL D'AUMONT- AUBRAC DE LA FEDERATION DES ANCIENS COMBATTANTS EN A.F.N. (F.N.A.C.A.) Active PEYRE EN AUBRAC Anciens combattants W482005847 Créée en 1980 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège PEYRE EN AUBRAC (48130) Identifiants RNAW482005847 HIST.0482001739 Anciennes informations Historique Créée le 10/07/1980, dernière déclaration le 06/11/2023 4 évènements 10/07/1980 Création 20/07/1980 Publication au Journal Officiel 06/11/2023 Dernière déclaration 24/11/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.