PATCHWORK D'OLT Active La Canourgue Artisanat W482002231 Créée en 1998 promouvoir l'art du patchwork Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Canourgue (48500) Identifiants RNAW482002231 HIST.0482003322 Anciennes informations Historique Créée le 09/06/1998, dernière déclaration le 04/07/2017 4 évènements 28/06/1997 Publication au Journal Officiel 09/06/1998 Création 04/07/2017 Dernière déclaration 02/01/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisanat Artisanat 006090artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.