COMITÉ DES œUVRES SOCIALES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER MARGERIDE AUBRAC

Activité

Mission

créer, développer, gérer toutes activités à caractère social, culturel, sportif et loisirs au profit des personnels de la communauté de communes des terres d'apcher-margeride-aubrac, de l'epic meg dès lors que les subventions sur majoritairement reçues par la communauté de communes, de la msap, ainsi que leurs familles ( conjoint et enfants ) et des retraités intercommunaux ( avec conjoint ) ; octroyer des prestations sociales ( cnas sauf epic meg) ; fournir une aide morale et matérielle à ses personnels

Commune

Saint-Chély-d'Apcher (48200)

Domaine

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W482002226

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 482P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.