COMITÉ DES œUVRES SOCIALES DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES TERRES D'APCHER MARGERIDE AUBRAC

Active Saint-Chély-d'Apcher 2017-06-16
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Mission

créer, développer, gérer toutes activités à caractère social, culturel, sportif et loisirs au profit des personnels de la communauté de communes des terres d'apcher-margeride-aubrac, de l'epic meg dès lors que les subventions sur majoritairement reçues par la communauté de communes, de la msap, ainsi que leurs familles ( conjoint et enfants ) et des retraités intercommunaux ( avec conjoint ) ; octroyer des prestations sociales ( cnas sauf epic meg) ; fournir une aide morale et matérielle à ses personnels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Chély-d'Apcher (48200)

Associations de Saint-Chély-d'Apcher

Siège INSEE

23 BOULEVARD GUERIN D'APCHER, 48200 SAINT-CHELY-D'APCHER

Contact

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Identifiants

RNA
W482002226
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
831909601
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 482P

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr