COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE SAINT-LEGER-DE-PEYRE Active Saint-Léger-de-Peyre Comités des fêtes W482000897 Créée en 1986 organiser une ou plusieurs fêtes afin de proposer une animation temporaire et occasionnelle dans la commune de saint-léger de peyre Contact EMAILcommune.stlegerdepeyre@wanadoo.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Léger-de-Peyre (48100) Identifiants RNAW482000897 HIST.0482002219 Historique Créée le 23/04/1986, dernière déclaration le 12/02/2018 4 évènements 23/04/1986 Création 04/06/1986 Publication au Journal Officiel 12/02/2018 Dernière déclaration 21/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1986-06-04 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.