ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES - INSTITUTION NOTRE-DAME A MENDE Dissoute Mende Parents d'élèves W482000709 Créée en 1952 Cette association est dissoute depuis le 2009-03-27. o
Données officielles Sources / RNA Siège Mende (48000) Identifiants RNAW482000709 HIST.0482000571 Historique Créée le 03/01/1952, dernière déclaration le 25/08/2009 4 évènements 03/01/1952 Création 27/03/2009 Dissolution 25/08/2009 Dernière déclaration 15/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves Parents d'élèves 015005parents d'élèves Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1952-01-12 Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.