SYNDICAT DE DEFENSE DES INTERETS COMMUNAUX DE LA COMMUNE DE BALSIEGES Active Balsièges Défense emploi Sport W482000697 800744252 Créée en 1969 organisation de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Balsièges (48000) MAIRIE, 48000 BALSIEGES Identifiants RNAW482000697 SIREN800744252 HIST.0482001077 Historique Créée le 26/08/1969, dernière déclaration le 21/09/2021 5 évènements 26/08/1969 Création 29/08/1969 Enregistrement INSEE 29/08/1969 Dernier évènement INSEE 21/09/2021 Dernière déclaration 07/10/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense emploi / Sport Défense emploi 030005Comité, défense d'un emploi Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.