ORGANISME DE GESTION DE L' ETABLISSEMENT CATHOLIQUE (O.G.E.C.) ECOLE PRIVEE LA FARANDOLE

Active Chastel-Nouvel 1981-10-31
M

Mission

Assurer, conformément aux dispsositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien d'écoles catholiques reconnues comme telles par l'autorité canonique compétente, notamment la gestin de l'école privée du Chastel Nouvel, ainsi que lagestion de tout ce qui, de prés ou de loin directement ou indirectement, se rapporte à l'éducation et à l'enseignement...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chastel-Nouvel (48000)

Associations de Chastel-Nouvel

Contact

#

Identifiants

RNA
W482000288
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0482001827
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 482P

Observation : dernière date publication enregistrée :1981-11-21

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr