ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DES HERMAUX

Active Les Hermaux 1995-01-11
M

Mission

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement ctholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente. l'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou intirectement à l'éducation l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Les Hermaux (48340)

Associations de Les Hermaux

Contact

#

Identifiants

RNA
W482000254
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0482003062
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 482P

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr