LES FRAISSINDELS Active Fraissinet-de-Fourques Entraide Intérêts sectoriels W481004129 Créée en 1995 animations diverses avec buvette dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fraissinet-de-Fourques (48400) Identifiants RNAW481004129 HIST.0481000837 Anciennes informations Historique Créée le 30/08/1995, dernière déclaration le 20/05/2022 4 évènements 30/08/1995 Création 13/09/1995 Publication au Journal Officiel 20/05/2022 Dernière déclaration 14/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Intérêts sectoriels Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Intérêts sectoriels 023040représentation d'intérêts économiques sectoriels Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.