ASSOCIATION DES RESIDENTS OU PROPRIETAIRES DE LA ROQUE Active Saint-Martin-de-Boubaux Environnement Monuments historiques W481000782 Créée en 1998 aménagements et mise en valeur du hameau de la Roque Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin-de-Boubaux (48160) Identifiants RNAW481000782 HIST.0481000940 Anciennes informations Historique Créée le 20/04/1998, dernière déclaration le 20/10/2022 4 évènements 20/04/1998 Création 16/05/1998 Publication au Journal Officiel 20/10/2022 Dernière déclaration 08/11/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement / Monuments historiques Environnement 024000Environnement, cadre de vie Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.