ASSOCIATION METIERS D ARTS EN CEVENNES Active Le Pont-de-Montvert Culture W481000471 494193964 Créée en 2006 développement, échanges de savoir-faire et promotion des métiers d'art Contact EMAIL...@free.frAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Pont-de-Montvert (48220) MAIRIE, 48220 PONT DE MONTVERT SUD MONT LOZERE Identifiants RNAW481000471 SIREN494193964 HIST.0481001265 Historique Créée le 24/11/2006, dernière déclaration le 17/04/2012 6 évènements 23/11/2006 Enregistrement INSEE 24/11/2006 Création 16/12/2006 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 17/04/2012 Dernière déclaration 17/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.