RIVERAINS DU CENTRE D'ENFOUISSEMENT TECHNIQUE DE REAUP-LISSE

Active Réaup-Lisse 2008-03-07
M

Mission

défense des intérêts des riverains fonciers (propriétaires ou locataires) et des riverains de passage (randonneurs, pêcheurs, chasseurs, promeneurs, professionnels...) des leiux environnant le site du CET des DMA de Réaup Lisse et du cours de la Gélise ; prévention des risques et préjudices liés à l'exploitation passée, présente et future de ce site ainsi que suivi de la réhabilitation du site arpès la fin d'exploitation et ce tant au niveau des eaux et des sols que de l'air et notamment en

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Réaup-Lisse (47170)

Associations de Réaup-Lisse

Contact

#

Identifiants

RNA
W474000612
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1841
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 474S

Activité

Environnement, cadre de vie

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr