M
Mission
Action politique concourant à l'expression du suffrage dans le cadre des institutions de la République et du pluralisme démocratique dans le 47 ; attachée à l'égalité devant la loi de tous citoyens français, sans distinction d'origine , de race ou de r
Domaines
- activités politiques 👉 Albret Communauté
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Commune & Contact
Commune
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- Ligne 1 de l'adresse
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W474000554
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1636
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 474S
Observation : Indetermine
Activité
activités politiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr