M
Mission
cette association a pour but en respect des statuts de la confédération nationale, d'oeuvre pour la défense des droits moraux et matériels des rapatriés d'afrique du nord et français mulsumans et oeuvrer pour la défense de la mémoire de l'oeuvre française d'outre-mer
Domaines
- défense des droits des personnes rapatriées 👉 Albret Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Sainte-Maure-de-Peyriac (47170)Associations de Sainte-Maure-de-Peyriac
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W474000384
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0343011472
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 474S
Activité
défense des droits des personnes rapatriées
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr