PETANQUE BRUCHOISE Active Bruch Sport Loisirs W474000280 531092716 Créée en 1972 pratique de l'éducation physique et des sports Contact ANNUAIREbruch.fr/cadre-de-vie/associationsmairie
Données officielles Sources / RNA / SIRENE / Mairie de Bruch Siège Bruch (47130) CHEMIN DE LA MAGNANERIE, 47130 BRUCH Identifiants RNAW474000280 SIREN531092716 HIST.464 Historique Créée le 05/04/1972, dernière déclaration le 26/01/2017 6 évènements 05/04/1972 Création 05/04/1972 Enregistrement INSEE 05/04/1972 Dernier évènement INSEE 25/04/1972 Publication au Journal Officiel 26/01/2017 Dernière déclaration 26/01/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Loisirs Sport 011000Sports, activités de plein air Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE / Mairie Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas. Mairie de Bruch : ces informations ne viennent pas d'un répertoire public mais d'un relevé automatique de son site, fait le 18 août 2026. Les contacts marqués mairie sur cette fiche en viennent : ils disent ce que la commune publie sous le nom de l'association, l'association seule fait foi. L'annuaire des associations de la commune