PETANQUE BUZEQUAISE Active Buzet-sur-Baïse Sport Club de sport W474000177 495382327 Créée en 1956 PRATIQUE DU JEU DE BOULE PROVENCAL ET DE LA PETANQUE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Buzet-sur-Baïse (47160) MAIRIE, 47160 BUZET-SUR-BAISE Identifiants RNAW474000177 SIREN495382327 HIST.180 Historique Créée le 11/04/1956, dernière déclaration le 10/02/2022 5 évènements 11/04/1956 Création 11/04/1956 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 10/02/2022 Dernière déclaration 10/02/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Club de sport Sport 011000Sports, activités de plein air Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationIndetermine Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.